Le Travail Parlementaire
«Projet de loi renforçant les droits, la protection et l՚information des consommateurs-Article 1er-L՚amendement n° 164 rectifié, présenté par MM. Lasserre et Dubois, Mme Létard et MM. Deneux, Capo-Canellas, Maurey, Merceron et Tandonnet-Explication de vote»
«Projet de loi renforçant les droits, la protection et l՚information des consommateurs-après l՚Article 2-L՚amendement n°70 rectifié présenté par M. Maurey»
«Projet de loi renforçant les droits, la protection et l՚information des consommateurs-après l՚Article 2-L՚amendement n°70 rectifié présenté par M. Maurey-Explication de vote»
«Projet de loi renforçant les droits, la protection et l՚information des consommateurs-Article 1er-L՚amendement n° 164 rectifié, présenté par MM. Lasserre et Dubois, Mme Létard et MM. Deneux, Capo-Canellas, Maurey, Merceron et Tandonnet»
«Proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme et l՚action du Sénat en matière de développement durable- Explication de vote sur l՚ensemble»
«Projet de loi de finances rectificative pour 2011- Articles additionnels après l՚article 12 bis-L՚amendement n° 173 rectifié bis, présenté par Mme Morin-Desailly,MM. Guerriau et Jarlier, Mme Goy-Chavent,M. Maurey,Mme Férat et M. Tandonnet»