Le Travail Parlementaire
Affaires étrangères et coopération
Hervé Marseille 19/01/2012
«Proposition de loi tendant portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés»
Budget
Daniel Dubois, Françoise Férat, Nathalie Goulet, Jacqueline Gourault, Valérie Létard, Hervé Maurey, Catherine Morin-Desailly, Jean-Jacques Lasserre, Hervé Marseille, Christian Namy, Gérard Roche 06/12/2011
«Projet de loi de finances pour 2012 -«L՚examen des articles non rattachés aux crédits»Après l՚article 47 decies- L՚amendement n° II-376, présenté par MM. Maurey et Dubois, Mme Morin-Desailly, MM. Roche et Marseille, Mmes Létard, Gourault, Férat et N. Goul»
Budget
Daniel Dubois, Françoise Férat, Nathalie Goulet, Jacqueline Gourault, Valérie Létard, Hervé Maurey, Catherine Morin-Desailly, Jean-Jacques Lasserre, Hervé Marseille, Christian Namy, Gérard Roche 06/12/2011
«Projet de loi de finances pour 2012 -«L՚examen des articles non rattachés aux crédits»Après l՚article 47 decies- L՚amendement n° II-376, présenté par MM. Maurey et Dubois, Mme Morin-Desailly, MM. Roche et Marseille, Mmes Létard, Gourault, Férat et N. Goul»