Le Travail Parlementaire
«Proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme et l՚action du Sénat en matière de développement durable -Article 1er-L՚amendement n° 3 rectifié ter, présenté par MM. Guerriau, Delahaye et Détraigne, Mme »
«Proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme et l՚action du Sénat en matière de développement durable -Article 1er-L՚amendement n° 3 rectifié ter, présenté par MM. Guerriau, Delahaye et Détraigne, Mme »
«Projet de loi de finances rectificative pour 2011- Articles additionnels après l՚article 12 bis-L՚amendement n° 173 rectifié bis, présenté par Mme Morin-Desailly,MM. Guerriau et Jarlier, Mme Goy-Chavent,M. Maurey,Mme Férat et M. Tandonnet»
«Projet de loi de finances rectificative pour 2011- Articles additionnels après l՚article 12 bis-L՚amendement n° 173 rectifié bis, présenté par Mme Morin-Desailly,MM. Guerriau et Jarlier, Mme Goy-Chavent,M. Maurey,Mme Férat et M. Tandonnet- Explication de »
«Proposition de loi visant à étendre l’obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le principe de laïcité»